Conditions générales de vente

Produits

Nom de domaines

Nous revendons des noms de domaine. Lorsque vous demandez l’enregistrement d’un nom de domaine, votre demande est transmise à Connectreseller (www.connectreseller.com). En utilisant nos services de noms de domaine, vous acceptez d’être lié par les politiques et procédures d’enregistrement de noms de domaine de Connectreseller, veuillez donc les lire. Ces politiques et procédures sont disponibles sur : www.connectreseller.com/legal/terms-and-conditions/. En raison des mécanismes d’enregistrement des noms de domaine, nous ne pouvons pas garantir que votre nom de domaine sera enregistré. Après l’enregistrement, il est de votre responsabilité de vous assurer que votre nom de domaine n’est pas périmé et qu’il est renouvelé dans les délais et nous ne sommes pas responsables de toute défaillance ou de tout dommage causé par une défaillance.

Il est de votre seule responsabilité d’enquêter pleinement et de vous assurer que le nom de domaine que vous enregistrez n’enfreint pas les droits de propriété légale ou intellectuelle d’autrui. Nous ne vérifions pas si un nom de domaine que vous enregistrez ou utilisez enfreint les droits d’un tiers et nous vous suggérons de demander conseil à un conseiller juridique avant d’enregistrer un domaine.

NinjaHost déploiera des efforts commercialement raisonnables pour se conformer à tout ordre légal d’annulation, de modification ou de transfert de votre nom de domaine. La politique de transfert de l’ICANN exige un verrouillage de transfert de 60 jours pour s’appliquer à votre ou vos noms de domaine en cas de « changement de titulaire ». NinjaHost verrouille actuellement votre nom de domaine pour tout changement impliquant vos informations WhoIs. Cette fonctionnalité est conçue pour protéger votre domaine de toute tentative non autorisée de transfert de votre domaine. Nous n’offrons pas d’option pour désactiver le verrouillage de transfert de 60 jours. Tout « changement de titulaire », tel que défini par la politique de transfert de l’ICANN, soumettra le domaine à un verrouillage de transfert de 60 jours. Veuillez noter que les paramètres qui déclenchent le verrouillage du transfert de 60 jours sont susceptibles d’être modifiés. Les paramètres actuels qui déclenchent le verrouillage de 60 jours incluent : (A) le changement du prénom du titulaire, (B) le changement du nom de famille du titulaire, (C) le changement du nom de l’organisation du titulaire, (D) le changement de l’e-mail du titulaire. Vous acceptez et comprenez également les politiques de l’ICANN en matière de vérification de domaine et toute autre politique actuelle ou future qu’ils pourraient adopter.

tous les domaines .tn, .com.tn, .org.tn sont enregistrés chez Ooredoo avec le nom de NinjaHost et son gerant, si vous souhaitez enregistrer le domaine avec le vôtre vous devez nous fournir une copie de votre carte d’identité nationale recto/verso afin de procéder à l’enregistrement, ces documents sont demandés par l’ATI, le registraire de domaine de premier niveau en tunisie et nous ne pouvons pas enregistrer le domaine avec votre nom sans votre CIN.

Email Pro

L’hébergement de messagerie permet à un utilisateur d’utiliser des services spécifiques, y compris les services cPanel, pour créer ou supprimer des comptes de messagerie, gérer des mots de passe, définir des quotas d’espace de boîte aux lettres ou configurer d’autres paramètres spécifiques au serveur.

Nos services d’hébergement d’e-mails ne garantissent pas que vos e-mails entrants et sortants seront livrés ; les paramètres indépendants de notre volonté peuvent avoir un impact sur la délivrabilité des e-mails, y compris les e-mails envoyés dans un dossier de spam ou les e-mails qui ne sont pas du tout livrés. La mise sur liste noire d’adresses IP indépendante de notre volonté peut également affecter la livraison des e-mails.

Polotique de support

Le but de cette politique de support est d’énoncer clairement les politiques et procédures de support de NinjaHost afin que tous les clients aient une compréhension claire de ce que l’on peut attendre de nous et de ce que nous attendons de vous, nos précieux clients, en relation avec notre livraison et votre utilisation. Nous demandons à chaque client de lire ces politiques et de se familiariser avec elles. Nous sommes impatients de fournir un support de qualité pour tous vos besoins d’hébergement.

Sauvegarde des données

Avant d’essayer de résoudre vous-même un problème ou de nous engager pour résoudre les problèmes de service, veuillez SAUVEGARDER TOUTES LES DONNÉES. NinjaHost n’est pas responsable de toute perte ou corruption de données, y compris celles résultant de : (i) nos actions autorisées, (ii) les actions que vous effectuez en utilisant les Services, (iii) les pannes matérielles, ou (iv) tout logiciel ou autre défaillance technologique.

Méthodes de support

Le support que nous proposons est incluse en tant que service. Nous ne facturons pas la réponse aux tickets de support technique, aux appels téléphoniques ou au chat en direct, mais nous attendons de vous que vous respectiez les termes de cette politique d’assistance et de nos autres politiques lors de l’utilisation de ce service.

Tickets de support technique. C’est notre principal système de soutien. Presque TOUS les problèmes nécessiteront la soumission d’un ticket d’incident. C’est notre méthode préférée en raison de la capacité de suivre les problèmes jusqu’à leur résolution et de nous donner le temps de bien examiner et rechercher les problèmes. Veuillez ne pas soumettre plusieurs tickets concernant le même problème car cela crée simplement de la confusion. Si vous avez besoin d’ajouter des informations à un ticket existant, veuillez le faire a votre espace client ou en répondant à l’e-mail du ticket.
LiveChat est disponible en cliquant sur le bouton Aide en direct sur notre site Web. Cela vous donne la possibilité de contacter immédiatement l’un de nos représentants. En raison de la nature du chat en direct, notre objectif est de rassembler tous les détails nécessaires et d’ouvrir un ticket d’assistance en votre nom. Notre équipe se concentre sur la garantie de résolutions appropriées le plus rapidement possible.
Téléphoner. Dans le cas peu probable où vous subiriez une interruption de service, nous vous demandons d’appeler immédiatement notre équipe d’assistance et de signaler le problème. Notre personnel d’assistance travaillera avec vous pour résoudre le problème. Nous comprenons que votre temps est précieux et nous faisons de notre mieux pour éviter tout dépannage en direct des problèmes. Notre personnel recueillera le maximum de détails auprès de vous lors de votre appel et ouvrira un ticket en votre nom. Nous serions plus qu’heureux de vous rappeler si vous fournissez un numéro de rappel ou nous essaierons d’utiliser le numéro de téléphone associé à votre compte si aucun numéro de rappel n’est fourni.

Relation Client

Nous nous efforçons de vous fournir un support courtois, professionnel et techniquement précis. Bien que nous comprenions à quel point les problèmes techniques peuvent être frustrants, nous vous demandons de nous traiter avec respect et nous ferons de même en retour. Nos objectifs ultimes sont les mêmes, vous fournir un soutien précis en temps opportun. Si vous pensez avoir été traité injustement ou si vous avez d’autres plaintes, vous pouvez nous contacter pour joindre directement un superviseur.

Support :

Tickets de support : 24h/24 et 7j/7
Chat en direct : 24h/24 et 7j/7
Téléphone : 24h/24 et 7j/7
Tickets de facturation : du lundi au vendredi de 9 h 00 à 17 h 00

Politique de maintenance du serveur

Objectif

Ceci est la politique de maintenance du serveur de NinjaHost. Cette politique de maintenance du serveur décrit les manières dont nous maintenons notre technologie pour améliorer et administrer les services (tels que définis dans les conditions d’utilisation) et comment vous serez impacté par ces actions. Les termes en majuscules utilisés mais non définis dans cette politique ont le sens qui leur est donné dans nos Conditions Générales de Vente.

Disponibilité

Nous offrons une disponibilité de 99,9 %. Nous déploierons nos efforts commercialement raisonnables pour fournir les Services vingt-quatre (24) heures sur 24, sept jours sur sept. Cependant, afin de fonctionner de manière efficace et sécurisée, les serveurs et l’équipement réseau nécessitent une maintenance et des mises à niveau de routine et vous reconnaissez que de temps à autre, les Services peuvent être indisponibles pour diverses raisons, notamment en raison d’une Interruption planifiée. ou causes indépendantes de notre volonté. Nous vous fournirons un préavis commercialement raisonnable pour les temps d’arrêt programmés et déploierons des efforts commercialement raisonnables pour minimiser toute autre interruption, inaccessibilité ou inopérabilité de nos serveurs Web, mais nous ne sommes pas responsables de l’indisponibilité.

Maintenance

Les pannes planifiées, y compris les temps d’arrêt programmés, pendant ces périodes ne seront pas couvertes par notre engagement de disponibilité de 99,9 %. NinjaHost fera un effort raisonnable pour informer les clients de NinjaHost aussi longtemps à l’avance que possible de toute panne prolongée prévue.

Sauvegarde des données

Responsabilités du client

Il est de la responsabilité du client de s’assurer que tous les services fournis sur leurs serveurs sont configurés pour reprendre automatiquement les opérations lors du redémarrage ou du redémarrage du service particulier que vous avez avec nous. NinjaHost ne sera pas tenu responsable des problèmes ou des interruptions de service causés par des redémarrages pendant les périodes de maintenance standard.

NOUS N’AVONS AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR LES TEMPS D’ARRÊT RÉSULTANT DE VOS ACTIONS.

Politique de remboursement

Certains services d’hébergement comportent une garantie de satisfaction inconditionnelle de trente (30) jours. Pour annuler vos services d’hébergement et recevoir un remboursement de nos frais, vous devez nous contacter via le portail client dans les trente (30) jours à compter de la date d’entrée en vigueur et un remboursement sera émis.

Si vous annulez après quatre-vingt-dix (30) jours à compter de la date d’entrée en vigueur, vous n’avez droit à aucun remboursement et tout remboursement que vous recevez est à notre seule discrétion.

Tous les frais de tiers, y compris les frais d’enregistrement de domaine, les certificats SSL, les frais d’installation et les frais de migration, sont non remboursables, non négociables et exclus de notre garantie de remboursement.

Pour les promotions d’enregistrement de domaine gratuit (.com, .net …, le prix de détail du domaine sera déduit de tout montant de remboursement lors de l’annulation. Vous conserverez l’enregistrement du domaine.

Suspension et résiliation

NinjaHost peut, à sa seule discrétion, restreindre ou suspendre les Services, sans qu’aucun préavis ne vous soit envoyé et sans que l’occasion de réparer la violation ne soit offerte. Si l’occasion vous est offerte et que vous réparez la violation ou démontrez à la satisfaction d’NinjaHost que vous avez pris des mesures afin de prévenir de futures violations des Modalités, NinjaHost lèvera la restriction ou suspension. NinjaHost vous avisera de toute suspension ou restriction. Qu’une restriction compromette ou non votre accès à Votre contenu est à la seule discrétion d’NinjaHost . VEUILLEZ NOTER QUE LES FRAIS SERONT FACTURÉS AU COURS DE TOUTE PÉRIODE DE SUSPENSION OU DE RESTRICTION DES SERVICES.

Indemnisation

Utilisation inacceptable. Une utilisation inacceptable désigne toute utilisation illicite, illégale ou inappropriée. Vous ne pouvez utiliser les Services ou l’infrastructure technologique d’NinjaHost de toute manière que ce soit pouvant constituer une utilisation inacceptable. Une utilisation illicite ou illégale est la création, collection, transmission, le stockage ou l’échange de tout matériel contrevenant à toute loi ou réglementation applicable. Une utilisation inappropriée inclut toute utilisation ou comportement pouvant : (i) mettre indûment en péril les produits, les services, l’infrastructure technologique d’NinjaHost ou sa capacité d’exploitation; ou (ii) exposer NinjaHost à des responsabilités civiles. Une utilisation illicite, illégale ou inappropriée inclut l’utilisation des Services aux fins de :

posséder, stocker, visionner, télécharger, transmettre, distribuer (par service poste-à-poste ou autre) ou effectuer le trafic de tout matériel qui :
inclut de la pornographie juvénile.
promouvoir, vendre ou diffuser du contenu destiné aux adultes, de la pornographie ou autre contenu érotique contenant de la nudité ou d’autres contenus déterminés pour adultes à notre entière discrétion, sans tenir compte du mérite, incluant mais ne se limitant pas aux miniatures des galeries et échanges de bannières.
enfreint tout droit d’auteur ou de propriété intellectuelle d’une personne (incluant les applications, la musique, les jeux ou autres matériels sans licence ou dont la licence est irrégulière).
promeut sciemment la haine contre ou diffame toute personne, organisation ou tout groupe identifiable; incluant mas sans s’y limiter, la promotion de la haine, de la violence ou de l’intolérence, sur la base de la race, de l’âge, du genre, de l’origine ethnique, de la religion ou de l’orientation sexuelle.
promouvoir ou prôner le trafic d’êtres humains de n’importe quelle façon que ce soit, à notre entière discrétion.
promouvoir la prostitution ou des services d’escortes
promouvoir le jeu, les casinos, les paris sportifs, les sports fictifs quotidiens, les loteries et les chaînes de lettres, peu importe le contenu et l’origine, et peu importe votre citoyenneté ou la légalité de telles activités dans votre pays ou juridiction.
peut être utilisé pour attaquer les systèmes informatiques, et les réseaux ou les utilisateurs internet et les sites dégradés, incluant mais ne se limitant pas aux scanners d’IP, aux programmes de force brute, aux scripts de spam, aux exécutables, aux bombardements d’e-mails ou autres outils ou applications.
outrepasse ou renverse sciemment les mesures de protection physiques, logiques ou procédurales telles que les coupe-feu, les logiciels de filtrage web ou autres contrôles d’accès utilisés par quiconque pour obtenir un accès non autorisé à l’infrastructure technologique de toute personne ou pour distribuer des programmes informatiques conçus pour ce faire.
entreprendre une action qui viole les lois applicables au niveau local, régional, lois ou législations nationales ou internationales, y compris toute loi relative à l’exportation de données ou de logiciels, ou la protections des droits de l’Homme.
une utilisation inacceptable des Services ou des infrastructures technologiques d’NinjaHost peut aussi inclure sans s’y limiter l’hébergement de contenu ou les activités comme : les envois non sollicités, le spamming de groupes de discussion, l’hébergement de topsites dans le but de distribuer, stocker ou archiver des versions warez, les MP3 protégés par des droits d’auteur, les contenus illégaux, les violations de droits d’auteur, les violations de marques de commerce, les cracks, les numéros de série de logiciels et l’exécution de tout script, exécutable ou autre programme ou processus pouvant nuire de quelque façon que ce soit à la performance de l’infrastructure technologique de NinjaHost. NinjaHost sera l’unique et l’ultime juge de ce qui constitue une violation de la présente politique.

Utilisations nuisibles. Vous ne pouvez utiliser les Services ou l’infrastructure technologique d’NinjaHost de toute manière pouvant interférer avec ou perturber les autres clients d’NinjaHost. Lorsque l’un ou l’autre des événements suivants advient en lien avec tout site web hébergé, il est réputé être une utilisation nuisible, une violation des présentes Modalités et NinjaHost peut exercer ses droits, incluant la suspension des Services.

génération d’un volume de trafic réseau quotidien, hebdomadaire ou mensuel qui soit excessif par rapport au volume de trafic réseau d’ordinaire généré par les autres clients NinjaHost ayant adhéré à des services d’hébergement semblables.
génération de pointes dans l’utilisation du trafic réseau qui soient hors proportion (en volume ou en fréquence) par rapport à ce qui est d’ordinaire généré par les autres clients NinjaHost ayant adhéré à des services d’hébergement semblables.
consommation quotidienne, hebdomadaire ou mensuelle de l’UCT ou autres ressources de traitement d’une manière qui soit excessive par rapport au trafic réseau d’ordinaire généré par les autres clients NinjaHost ayant adhéré à des services d’hébergement semblables.
utilisant le stockage SSD pour stocker des fichiers non nécessaires ou non relatifs à la gestion du site web pour laquelle les Services d’Hébergement ont été achetés (par exemple, utiliser le stockage SSD pour l’entreposage de données, stockage courriel, sauvegardes de tout ou partie d’un informatique, des télécommunications ou appareil mobile ou d’autres formes de stockage de données de masse).
l’envoi de tout message électronique commercial faisant la promotion du site web ou dirigeant autrement l’attention vers le site web à tout destinataire sans le consentement dudit destinaire.
aucun « pourriel » : le courriel commercial non sollicité/courriel de masse non sollicité, « pourriel » ou « polluriel » provenant d’un serveur situé sur notre réseau ou associé à un serveur NinjaHost n’est pas toléré. Ceci inclut tout courriel faisant la promotion de sites web hébergés sur un serveur du réseau NinjaHost , mais qui est envoyé à partir d’une adresse courriel non reliée à un compte NinjaHost.
Investigation. NinjaHost se réserve le droit d’investiguer les violations présumées de l’article 6; vous consentez à collaborer avec NinjaHost lorsqu’invité à participer à une telle investigation.
Violations. Si vous enfreignez nos conditions d’utulisation, s’il est probable (à la discrétion exclusive d’NinjaHost) que vous ayez enfreint ou que vous l’enfreindrez possiblement (aussi à la discrétion exclusive d’NinjaHost), NinjaHost pourra à sa seule discrétion suspendre ou révoquer votre accès aux Services ou à l’infrastructure technologique d’NinjaHost. Les violations de nos conditions d’utulisation peuvent résulter en une poursuite criminelle ou civile contre vous.
Autres violations. NinjaHost n’assume aucune responsabilité dans l’application ou la non application des clauses de ses autres ententes de service en ce qui a trait à l’utilisation acceptable.

Politique d’utilisation

Cette Politique d’utilisation et les définitions qui l’accompagnent concernent certains abonnements d’hébergement web pouvant être offerts sur notre site et incluant un “espace disque illimité” et/ou le “stockage illimité ».

Pour certains abonnements d’hébergement web comme le Partagé et le WordPress, il n’y a pas de limite précise en ce qui concerne l’espace disque, le stockage, la bande passante ou le transfert de données qu’un client peut utiliser dans le cadre de son hébergement web. Sujet à ces termes, NinjaHost fait tous les efforts commerciaux possibles pour offrir aux clients ayant ces abonnements l’espace disque, le stockage, la bande passante et les transferts de données nécessaires pour le fonctionnement normal d’un site web. Notre but est de fournir les ressources nécessaires pour un site web classique, mais qui peut vivre des périodes de croissance qui nécessitent plus de ressources (comme l’espace disque, le stockage, la bande passante ou le transfert de données) sans que le client soit soumis à des frais supplémentaires.

Pour garantir une performance de qualité sur tous les sites d’un serveur, les clients doivent être en accord avec nos Conditions générales, et utiliser l’espace disque, le stockage, la bande passante et le transfert de données d’une manière normale dans le cadre du fonctionnement d’un site web. C’est rare, mais quand la performance d’un serveur est compromise suite à des demandes excessives de la part d’un site, nous avons parfois besoin de restreindre temporairement les sites qui utilisent plus de ressources serveur que nécessaire pour des opérations normales. En ce qui concerne les sites qui utilisent constamment plus de ressources que la normale, et ceux qui ne sont pas en accord avec nos Conditions générales, ils peuvent être suspendus, le compte peut être supprimé, et nous pouvons demander au client d’ajuster l’abonnement d’hébergement web pour en choisir un qui reflète mieux les besoins du site.

NinjaHost investit en permanence dans la technologie et les fonctionnalités d’assistance. Nos solutions d’hébergement web ont été conçues pour répondre aux besoins d’hébergement des petites entreprises individuelles et d’organisations à travers le monde entier. Comme votre site est hébergé avec de nombreux autres sur nos serveurs dans une communauté partagée, ces offres ne sont pas conçues pour soutenir de grosses entreprises et leurs besoins. Ça inclut aussi les sites de eCommerce, les sites à haut trafic qui ont besoin de plus de ressources qu’un serveur d’hébergement partagé ne peut fournir, et les sites qui ont mal été configurés ou dont les fonctionnalités ont été étendues, ce qui cause plus de besoins en ressources serveur. Pour ces types de sites web, nous recommandons souvent de passer à un service offrant plus de performances serveur, comme un abonnement avec serveur virtuel privé (VPS) ou un abonnement d’hébergement géré.

Pour nous assurer que notre hébergement est fiable pour tous les clients d’une communauté de serveurs spécifique, nous surveillons en permanence nos serveurs pour maintenir des performances optimales, et nous devons parfois prendre des mesures préventives sur des sites ou comptes individuels dont l’utilisation de ressource affecte négativement les performances du serveur. Si votre site web est sujet à ces mesures, nous essaierons de vous contacter pour déterminer la cause potentielle de cette utilisation excessive et nous vous proposerons des solutions éventuelles pour faire des ajustements ou des changements à votre site web, avant d’entreprendre toute action corrective.

Enfin, nos Services d’hébergement web sont faits pour héberger des sites web. Utiliser ces Services comme espace de stockage ou de sauvegarde de fichiers et d’images est strictement interdit.

Espace disque illimité et/ou stockage illimité : pour les abonnements “illimités”, il n’y a pas de limite à l’espace que votre site web peut occuper sur le serveur. Mais il y a beaucoup d’autres utilisateurs sur le serveur, et nous pourrions avoir besoin de restreindre certaines ressources si vous faites tourner votre site d’une manière qui impacte négativement les autres clients. En général, les clients ont uniquement des difficultés quand ils utilisent leur site pour y stocker des éléments (comme de gros fichiers multimédias), sauvegarder leur ordinateur ou partager des fichiers. Nos Services d’hébergement web ne sont pas prévus pour ce genre d’activités, et en accord avec nos Conditions générales, votre utilisation d’espace disque, de stockage, de bande passante et de transfert de données doit s’inscrire dans une utilisation normale de votre site web.

Sites web illimités : avec nos abonnements qui offrent des “sites web illimités”, vous pouvez créer autant de sites que vous voulez sur votre compte.

Comptes e-mails illimités : dans certains abonnements d’hébergement web, vous pouvez créer un nombre illimité de comptes ou d’adresses e-mail. Mais il faut garder en tête que “l’espace disque illimité” et “le stockage illimité » de votre abonnement d’hébergement concerne uniquement les fichiers de votre site web. Si la création de comptes e-mail est illimitée, ces Services s’appuient sur le stockage de fichier disponible sur votre compte, et les comptes e-mail individuels ont des limites, vous devez donc respecter nos Conditions générales pour vous assurer que les ressources sont disponibles pour utiliser pleinement les fonctionnalités e-mail.